CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE VOYAGES ET SÉJOURS

Décret n° 94-490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités liées à l'organisation et à la vente de voyages ou d'hébergement 

 

Art.95. - Sous réserve des exclusions prévues au deuxième alinéa (a et b) de l'article 14 de la loi du 13 juillet 1992, toute offre et vente de services de voyages et de vacances donnent lieu à la remise de documents appropriés répondant aux règles définies par le présent titre. En cas de vente de billets d'avion ou de billets de ligne régulière non accompagnés de services y afférents, le vendeur livre à l'acheteur un ou plusieurs billets pour l'ensemble du voyage émis par le transporteur ou sous sa responsabilité. En cas de transport sur demande, le nom et l'adresse du transporteur pour lequel les billets sont émis doivent être mentionnés. La facturation séparée des différents éléments d'un forfait ne libère pas le vendeur des obligations qui lui incombent à ce titre. 

Art.96. - Avant la conclusion du contrat et sur la base d'un document écrit portant son nom, son adresse et l'indication de son autorisation administrative d'exercer, le vendeur doit fournir au consommateur des informations sur les prix, les dates et les autres éléments constitutifs des services fournis pendant le voyage ou le séjour, tels que 

1. La destination, les moyens, les caractéristiques et les catégories de transport utilisés ;

2. Le logement, son emplacement, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son agrément et son classement touristique correspondant aux règlements ou aux coutumes du pays d'accueil ;

3. Les repas fournis ;

4. La description de l'itinéraire dans le cas d'une visite ;

5. Les formalités administratives et sanitaires à accomplir en cas de manifestation,

y compris le passage des frontières et leur délai d'exécution ;

6. Les visites, excursions et autres services inclus dans le forfait ou disponibles à un prix supplémentaire ;

7. La taille minimale ou maximale du groupe pour le voyage ou le séjour et, si le voyage ou le séjour est soumis à un nombre minimal de participants, la date d'information du consommateur en cas d'annulation du voyage ou du séjour ; cette date ne peut être fixée à moins de vingt et un jours avant le départ ;

8. Le montant ou le pourcentage du prix à payer en tant qu'acompte à la signature du contrat et le solde du calendrier des paiements ;

9. Les modalités de révision des prix telles que prévues par le contrat en application de l'article 100 du présent décret ;

10. Les conditions de résiliation du contrat ;

11. Annulation définie aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ;

12. Les détails concernant les risques couverts et le montant de la couverture souscrite dans le cadre du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle des associations d'agences de voyage et de responsabilité civile et des organisations à but non lucratif et des organisations touristiques locales ;

13. Les informations concernant la souscription facultative d'un contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation ou d'un contrat d'assistance couvrant certains risques spécifiques, y compris les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie.

Art.97. - L'information préalable donnée au consommateur engage le vendeur, sauf si celui-ci s'est expressément réservé le droit de modifier certains éléments. Le vendeur doit, dans ce cas, indiquer clairement dans quelle mesure ces modifications peuvent intervenir et quels éléments. En tout état de cause, les modifications apportées à l'information préalable doivent être communiquées par écrit au consommateur avant la conclusion du contrat.

 

Art.98. - Le contrat entre le vendeur et l'acheteur doit être écrit, en double exemplaire, dont l'un est remis à l'acheteur, et signé par les deux parties. Il doit comprendre les clauses suivantes :

1. Le nom et l'adresse du vendeur, de son garant et de son assureur, ainsi que le nom et l'adresse de l'organisateur ;

2. La ou les destinations du voyage et, en cas de vacances fractionnées, les différentes périodes et leurs dates ;

3. Les moyens, caractéristiques et catégories de transport utilisés, les dates, heures et lieux de départ et de retour ; 4. le logement, son emplacement, son niveau de confort et ses principales caractéristiques, son classement touristique selon les règlements ou coutumes du pays d'accueil ;

5. Le nombre de repas fournis ;

6. L'itinéraire dans le cas d'une visite ;

7. Les visites, excursions ou autres services inclus dans le prix total du voyage ou des vacances ;

8. Le prix total des services facturés et l'indication de toute révision éventuelle de cette facturation en vertu des dispositions de l'article 100 ci-dessous ;

9. L'indication, s'il y a lieu, des redevances ou taxes liées à certains services tels que les taxes d'atterrissage, d'embarquement ou de débarquement dans les ports et les aéroports, les taxes touristiques lorsqu'elles ne sont pas incluses dans le prix ou les services fournis ;

10. Le calendrier et les conditions de paiement ; en tout état de cause, le dernier paiement effectué par l'acheteur ne peut être inférieur à 30 %. 100 du prix du voyage ou du séjour et doit être effectué à la remise des documents permettant le voyage ou le séjour ;

11. Les conditions particulières demandées par l'acheteur et acceptées par le vendeur ;

12. La manière dont l'acheteur peut adresser au vendeur une réclamation pour non-exécution ou mauvaise exécution du contrat, cette réclamation devant être 

envoyé dans les meilleurs délais par lettre recommandée avec accusé de réception au vendeur, et notifié par écrit, éventuellement, à l'organisateur de voyages et au prestataire de services concerné ;

13. Le délai d'information de l'acheteur en cas d'annulation du voyage ou du séjour par le vendeur si le voyage ou le séjour est soumis à un nombre minimum de participants, 7o conformément à l'article 96 ci-dessus ; 

14. les conditions contractuelles d'annulation ;

15. La politique d'annulation prévue aux articles 101, 102 et 103 ci-dessous ;

16. Détail des risques couverts et montant de la couverture du contrat d'assurance couvrant les conséquences de la responsabilité civile professionnelle du vendeur ;

17. Indications concernant le contrat d'assurance couvrant les conséquences de certains cas d'annulation souscrit par l'acheteur (numéro de police et nom de l'assureur) et celles concernant le contrat d'assistance couvrant certains risques spécifiques dont les frais de rapatriement en cas d'accident ou de maladie ; dans ce cas, le vendeur doit fournir à l'acheteur un document précisant au moins les risques couverts et les risques exclus ;

18. La date limite pour informer le vendeur en cas de cession du contrat par l'acheteur ;

19. L'engagement de fournir par écrit à l'acheteur, au moins dix jours avant le départ prévu, les informations suivantes :

* le nom, l'adresse et le numéro de téléphone du représentant local du vendeur ou, à défaut, les noms, adresses et numéros de téléphone d'organismes locaux susceptibles d'aider le consommateur en cas de difficulté ou, à défaut, le numéro de téléphone permettant d'établir d'urgence un contact avec le vendeur ;

* pour les voyages et les séjours des mineurs à l'étranger, un numéro de téléphone et une adresse permettant un contact direct avec l'enfant ou le lieu de résidence de la personne.

Art.99. - L'acquéreur peut céder son contrat à un cessionnaire qui remplit les mêmes conditions que lui pour le voyage ou le séjour, tant que le contrat est sans effet. Sauf stipulation plus favorable au cédant, il est tenu d'informer le vendeur de sa décision par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard sept jours avant le voyage. Lorsqu'il s'agit d'une croisière, ce délai est porté à quinze jours.

Ce transfert n'est en aucun cas soumis à l'autorisation préalable du vendeur.

Art.100. - Lorsque le contrat comporte une possibilité expresse de révision du prix, dans les limites prévues à l'article 19 de la loi du 13 juillet 1992, il doit mentionner les moyens précis de calcul, Les fluctuations de prix à la hausse comme à la baisse, notamment le montant des frais de transport et des taxes y afférentes, la ou les monnaies pouvant influencer le prix du voyage ou du séjour, le cours de la bourse auquel la variation s'applique, le cours de la ou des monnaies servant de référence pour l'établissement du prix indiqué dans le contrat.

Art.101. - Lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur est contraint d'apporter une modification à l'un des éléments essentiels du contrat, telle qu'une augmentation significative du prix, l'acheteur peut, sans préjudice d'un recours en réparation du préjudice subi, et après en avoir été informé par le vendeur par lettre recommandée avec accusé de réception :

- Soit résilier le contrat et obtenir sans pénalité le remboursement immédiat de toutes les sommes versées

- soit accepter le voyage modifié ou de remplacement proposé par le vendeur ; un avenant au contrat précisant les modifications apportées est alors signé par les parties ; toute réduction de prix est déduite des sommes restant dues par l'acheteur et si le paiement déjà effectué par ce dernier dépasse le prix de la prestation modifiée, le trop-perçu doit être restitué avant la date de départ.

Art.102. - Dans le cas prévu à l'article 21 de la loi du 13 juillet 1992, lorsque, avant le départ de l'acheteur, le vendeur annule le voyage ou le séjour, il doit en informer l'acheteur par lettre recommandée avec accusé de réception ; l'acheteur, sans préjudice du recours en réparation du préjudice subi, obtient du vendeur le remboursement immédiat et sans pénalité des sommes versées ; l'acheteur reçoit, dans ce cas, une indemnité au moins égale à la pénalité qu'il aurait supportée si l'annulation avait été faite à cette date.

Les dispositions du présent article ne font nullement obstacle à la conclusion d'un accord amiable pour l'acceptation par l'acheteur d'un voyage ou d'un séjour de remplacement proposé par le vendeur. 

Art.103. - Lorsque, après le départ de l'acheteur, le vendeur n'est pas en mesure de fournir une partie importante des services prévus par le contrat représentant un pourcentage significatif du prix payé par l'acheteur, le vendeur doit immédiatement prendre les mesures suivantes, sans préjudice du recours en réparation du préjudice subi : 

- soit proposer des services en remplacement des prestations fournies, en supportant un éventuel supplément de prix et, si les prestations acceptées par l'acheteur sont de qualité inférieure, le vendeur doit rembourser à son retour la différence de prix ;

- ou, s'il ne peut offrir aucun service de remplacement ou si ceux-ci sont refusés par l'acheteur pour des raisons valables, fournir à l'acheteur, sans frais supplémentaires, des billets pour assurer son retour dans des conditions qui peuvent être considérées comme équivalentes au lieu de départ ou à un autre lieu accepté par les deux parties.

l'art. 105, conditions d'annulation : les sommes dues - à l'exception de l'acompte non remboursable - et à l'exclusion des services fournis par une société tierce ayant des conditions d'annulation spécifiques (comme les compagnies aériennes ou les hôtels par exemple), sont indiquées ci-dessous :

plus de 180 jours avant le départ : 10 % des frais de dossier par personne ; assurances non remboursables ; frais de bateau pour les croisières non remboursables.

entre 179 jours et 90 jours avant le départ : 25 % du montant du voyage ;

entre 89 jours et 60 jours avant le départ : 40 % du montant du voyage ;

entre 59 jours et 31 jours avant le départ : 75 % du montant du voyage ;

entre 30 jours et 15 jours avant le départ : 90 % du montant du voyage ;

moins de 15 jours avant le départ : 100 % du montant du voyage (frais de dossier inclus dans ce montant) ;

CONDITIONS PARTICULIÈRES DE VENTE VOYAGES ET SÉJOURS

Extraits du décret n° 94/490 du 15 juin 1994 pris en application de l'article 31 de la loi n° 92645 du 13 juillet 1992 fixant les conditions d'exercice des activités dans l'organisation et la vente de voyages ou de séjours

 

Inscription

L'inscription à l'un de nos voyages implique l'acceptation de nos conditions générales et particulières de vente. Votre demande d'inscription doit être faite au moyen du formulaire d'inscription accompagné de l'acompte indiqué dans la fiche technique du voyage. Ce n'est qu'après réception de votre paiement que votre réservation sera confirmée, et dans la limite des places disponibles. Nous vous enverrons alors une confirmation de réservation qui vaudra contrat (voir § Annulation).

Le solde doit être réglé 60 jours (90 jours pour les séjours "Heliski" et "Mer et montagne" : voir conditions particulières) avant la date de départ, sans rappel de notre part. Si le solde du voyage n'a pas atteint la date demandée, vous serez considéré comme ayant annulé votre réservation. En cas d'inscription dans le mois suivant le départ, le montant total du paiement qui sera demandé lors de l'inscription.

Prix

Tous les prix de nos voyages sont par personne, sur la base de deux personnes partageant une chambre ou une cabine. Les fiches techniques de chaque voyage détaillent ce qui est inclus et ce qui ne l'est pas. En règle générale, les boissons et l'équipement personnel ne sont jamais inclus dans le prix. Les prix et les informations fournies sont établis pendant l'été. Dans les limites fixées par l'article 19 de la loi n° 92-645 du 13 juillet 1992 et l'article 100 du décret du 15 juin 1994, les prix peuvent être modifiés sans préavis afin de tenir compte des variations de taux de change et des augmentations de prix de nos prestataires, au plus tard 30 jours avant la date de départ prévue, et cette modification ne constitue pas une condition d'annulation. 

 

Annulation ou modification d'un participant

Chaque participant peut annuler son voyage à tout moment. Cette annulation doit être faite par écrit (lettre ou courriel) avec accusé de réception. Elle est prise en compte le jour de sa réception. L'acompte n'est jamais remboursable. Votre désistement dans les 60 jours (90 pour l'héliski et les voyages "Mer et montagne") entraîne la retenue de 100 % du prix du voyage, sauf si vous trouvez un remplaçant. Tout billet d'avion émis est dû, ainsi que le montant de la prime d'assurance. Le fait de ne pas se présenter au rendez-vous le jour du départ, pour quelque raison que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement.

Tout voyage interrompu ou écourté par le participant pour quelque raison que ce soit, ne donne lieu à aucun remboursement. Toute demande de modification du programme de base (changement de dates, hébergement, demande de service spécial non compris) entraîne un supplément. Dans un délai de 60 jours, une modification est considérée comme une annulation et peut entraîner l'application des conditions d'annulation.

 

Responsabilité

Vous êtes tenu de respecter les règlements et formalités de police et de santé à tout moment pendant le voyage. Les informations sont fournies à titre indicatif et ne peuvent engager notre responsabilité. Le non-respect de cette réglementation, l'impossibilité de présenter des documents en règle le jour du départ, tout retard (même résultant d'un préacheminement par voie aérienne, ferroviaire ou terrestre dont nous ne sommes pas fournisseurs), impliquent votre seule responsabilité et les frais engagés resteront à votre charge. Chaque participant est conscient qu'il existe des risques dus à la nature particulière de nos séjours en montagne, aux activités pratiquées, aux moyens de transport utilisés pour y accéder et à l'éloignement des centres médicaux, et les assume en son nom et pour ses bénéficiaires en toute connaissance de cause. En toutes circonstances, le participant doit se conformer aux conseils et aux instructions du professionnel encadrant, et assume seul les conséquences d'une initiative personnelle imprudente. La direction reste seule juge pendant le séjour de la nécessité de modifier le programme en fonction notamment des conditions météorologiques et de montagne, de la forme des participants et de leurs compétences techniques. Un participant dont le comportement ou le niveau jugé trop bas mettrait en danger la sécurité du groupe ou le bien-être des participants peut être exclu à tout moment. Aucune compensation ne sera due.

Assurance

Il est impératif d'être couvert par une assurance médicale - secours en montagne - rapatriement - responsabilité civile pour participer à nos voyages. Nous vous conseillons vivement de vérifier vos contrats d'assurance et d'assistance personnelle, qui doivent notamment comporter les garanties suivantes :

- la destination spécifique de votre voyage ;

- s'appliquent aux loisirs sportifs et couvrent la pratique du ski sous toutes ses formes ;

- fournir une couverture suffisante pour les frais d'urgence.

Si vous n'y souscrivez pas par notre intermédiaire, nous vous demanderons de nous fournir les garanties et les coordonnées de votre propre assurance. Si votre contrat d'assistance personnelle ne comporte pas de garanties suffisantes, la totalité des frais engagés restera à votre charge.

 

Annulation ou modification du programme

Pour assurer le bon déroulement de nos programmes, un nombre minimum de participants (comme spécifié sur la fiche technique de voyage) ainsi qu'un certain nombre de conditions sur place sont nécessaires. Si ces conditions ne sont pas remplies, nous essaierons de trouver une alternative. Si cela s'avère impossible, nous nous réservons le droit d'annuler le programme au moins 21 jours avant le départ. Jusqu'à la dernière minute, une annulation peut avoir lieu dans des circonstances imposées et indépendantes de notre volonté. Dans ces cas d'annulation, les personnes inscrites seront entièrement remboursées sans autre compensation. Nous ne pouvons être tenus responsables et redevables d'aucune compensation en cas de changement de date, d'horaire ou d'itinéraire, en particulier si ces changements résultent d'événements imprévus ou de circonstances impératives mettant en jeu la sécurité des voyageurs.

 

Bagages

Lors des transferts aériens, vos bagages sont sous la responsabilité de la compagnie aérienne. Tout litige lors de ces transferts doit être réglé directement entre le client et ledit transporteur. Pour le reste du voyage, vos bagages restent sous votre propre responsabilité.

Équipement et qualifications du personnel

Il est impératif d'utiliser du matériel de bonne qualité et en bon état, toute réparation ou remplacement étant problématique dans les régions parfois éloignées où se déroulent nos séjours. Vous devez être capable de naviguer en toute sécurité et efficacement en dehors des pistes, même dans des conditions d'enneigement variables. Il appartient au participant d'évaluer qu'il a le niveau de ski requis pour votre voyage.

Litiges

Toute réclamation relative au voyage doit nous être adressée dans les 20 jours suivant la date de retour par lettre recommandée avec accusé de réception.

________________

 

PowderWeGo® est une marque déposée, propriété de M. Boris Malesset.

Le numéro de registre du commerce de Boris Malesset est le suivant : 487 751 646

PowderWeGo® s'appuie entre autres sur TopSki pour promouvoir les voyages.

TopSki (Les Andes-Av. Olympique, BP 35, 73151 Val d'Isère - +33651665853 - info@topski.fr) est une association française, loi de 1901. 

PowderWeGo® s'appuie sur des agences de voyage partenaires pour la vente de vols - l'hébergement - la restauration - les transferts - la location de véhicules.

TopSki-école-de-ski-en-Val-d'Isère-depuis-1
Prodbox-events-agence-en-Val-d'Isère
Copyright : tous les designs et contenus de ce site sont la propriété de M. Boris Malesset, protégés par le droit d'auteur. Tout téléchargement, reproduction ou réutilisation est strictement interdit sans l'accord explicite de M. Boris Malesset.